CONSEILS COMMUNAUTAIRES

C’est l’organe délibérant de Mâconnais Beaujolais Agglomération. Le Conseil Communautaire délibère et vote les projets qui lui sont proposés par le Président et le Bureau permanent.
Ses délibérations deviennent exécutoires après affichage et transmission en Préfecture pour contrôle de légalité.

Retrouvez et téléchargez les procès-verbaux, les comptes rendus ainsi que les enregistrements sonores des Conseils Communautaires.

Mâconnais Beaujolais Agglomération :

2017 :

Séance du 28 septembre 2017

Séance du 29 juin 2017

Séance du 27 avril 2017

Séance du 9 mars 2017

Séance du 2 février 2017

Séance du 19 janvier 2017

 Communauté d’Agglomération Mâconnais-Val de Saône :

2016 :

Séance du 15 décembre 2016

Séance du 29 septembre 2016

Séance du 12 juillet 2016

Séance du 30 juin 2016

Séance du 7 avril 2016

Séance du 11 février 2016

2015 :

Séance du 10 décembre 2015

Séance du 15 octobre 2015

Séance du 2 juillet 2015

Séance du 9 avril 2015

Séance du 12 février 2015

2014 :

Séance du 11 décembre 2014

Séance du 30 septembre 2014

Séance du 19 juin 2014

Séance du 29 avril 2014

Séance du 17 avril 2014

Séance du 11 février 2014

2013 :

Séance du 12 décembre 2013

Séance du 26 septembre 2013

Séance du 13 juin 2013

Séance du 14 mars 2013

2012 :             

Séance du 13 décembre 2012

Séance du 8 novembre 2012

Séance du 27 septembre 2012

Séance du 21 juin 2012

Séance du 19 avril 2012

Séance du 9 février 2012

2011 :

Séance du 15 décembre 2011

Séance du 29 septembre 2011

Séance du 30 juin 2011

Séance du 14 avril 2011

Séance du 24 février 2011

 2010 :

Séance du 16 décembre 2010

Séance du 15 novembre 2010

Séance du 30 septembre 2010

Séance du 24 juin 2010

Séance du 15 avril 2010

Séance du 25 mars 2010

Séance du 28 janvier 2010

 2009 :

Séance du 17 décembre 2009

Séance du 15 octobre 2009

Séance du 25 juin 2009

Séance du 26 mars 2009

Séance du 12 février 2009

 2008 :

Séance du 18 décembre 2008

Séance du 16 octobre 2008

Séance du 25 septembre 2008

Séance du 12 juin 2008

Séance du 24 avril 2008

Séance du 17 avril 2008

Séance du 10 avril 2008

Séance du 14 février 2008