Les commissions

Le Conseil Communautaire a décidé de constituer neuf commissions thématiques permanentes composées d’au moins sept et au maximum onze conseillers communautaires titulaires et suppléants.
Chaque commission est placée sous la responsabilité du Vice-Président délégué et le Président de MBA est membre de droit de toutes les commissions.

Les réunions des commissions ne sont pas publiques, toutefois la (les) personne(s) qualifiée(s), dont la présence est souhaitée par le Président de la commission peut (vent) y assister.

Les commissions ont un rôle consultatif et examinent :

Les rapports retenus par le Bureau Permanent avant présentation en Conseil Communautaire, relevant de leur seul domaine de compétence,

Tout exposé ayant fait l’objet d’un avis préalable du Bureau Permanent, présenté par le Président de la commission.

Vous trouverez ci-dessous les membres qui composent chaque commission :

 

Commission n°1 : Finances, commande publique et ressources humaines

Président :
Dominique DEYNOUX

VP commission :

Jean-François COGNARD

Yves ANDREUX

Frédéric BERNARD

Claude CANNET

Brigitte DARMEDRU

Bernard DESPLAT

Michel DU ROURE

Jean-François GUERITAINE

Stéphane GUIGUET

Sandra  MONCHECOURT

Maurice PLASSARD

Henri VOUILLON

 

Commission n°2 : Economie, insertion, tourisme et filière vitivinicole

Président :
Christine ROBIN

VP commission :

Jean-Claude LAPIERRE

Marie-Paule CERVOS

Virginie DE BATTISTA

Alexandra FRANCO

Gérard GUILLET

Roger LASSARAT

Jean-Pierre LENOIR

Patrick MONIN

Aline MORAND

Jean-Pierre PACAUD

Marc SAGE

Pierre-Yves SPAY

 

Commission n°3 : Déchets ménagers, Environnement, Développement durable et Ruralité

Président :
Roger MOREAU

VP commission :

Josiane CASBOLT

François BARRAUD

Franck BARRET

Robert CASENOVE

Jean-Paul DUFOUR

Vincent FAGUET

Christophe JUVANON

Michel PACAUD

Claude PATARD

Roland PLANTIER

Charles REBISCHUNG-MARC

Roland VAISSE

 

Commission n°4 : Enseignement supérieur et formation professionnelle

Président :
Florence BATTARD

Claude BOURDON

Véronique BUTRUILLE

Aude-Claire COUILLET

Eveline DENEUCHE

Christiane DUVERNAY

Jean-Paul KISTERMAN

Jean-Louis LAPRAY

Jean-Pierre MATHIEU

Patrice TAVERNIER

 

Commission n°5 : Politique de la ville, habitat, transport et accessibilité

Président :
Jean-Louis ANDRES

VP commission :

Georges LASCROUX

Damien BESSY-MALPEYRE

Pierre BRESSION

Catherine CARLE-VIGUIER

Marie-Claude CHEZEAU

Eve COMTET-SORABELLA

Marcel GERMAIN

Brigitte GUILLAUME

Eric LAGRANGE

Fabrice LAROCHETTE

Franck SOKOLOFF

Caroline THEVENIAUD

 

Commission n°6 : Sport, culture et loisirs

Président :
Hervé REYNAUD

VP commission :

Jean-Pierre PAGNEUX

Paul BARDAY

Jacques BOUCAUD

Guy BURRIER

Brigitte BUYS

Stéphane COULON

Rémy DESPLANCHES

Catherine FEYEUX

Hélène FRIAT

Jean PAYEBIEN

Jacques PEREIRA

Jean-Jacques SEY

 

Commission n°7 : Petite enfance

Président :
Michelle JUGNET

Suzanne BERGERET

Annick BLANCHARD-BRENON

Françoise BOTTI

Anne BROCHETTE

Sophie CHAMOULAUD

Michel DAVENTURE

Françoise LARGE

Christian PETIT

Yves PIPONNIER

Sylvie PRADEL-IRLES

 

Commission n°8 : Aménagement de l’espace communautaire - GEMAPI - Eau - Assainissement

Président :
Gérard COLON

VP commission :

Maurice COCHET

Sandra BARRAUD

Renée BERNARD

René DONDIN

Danièle GRANDJEAN

Dominique JOBARD

Guy MANTOUX

Sylvie MARCHANDEAU

Denise NOTON

Patrick PISSON

Jean-Bernard REYSSIER-TRIBOULET

Laurent VOISIN

 

Commission n°9 : Dispositifs de prévention de la délinquance, prévention des risques professionnels et sécurité des établissements communautaires

Président :
Serge GAULIAS

Bernard BOURDON

Gérard BUONO

Pascal CLEMENT

Guy DU ROURE

Eric MARECHAL

Corinne MOSSIRE

Catherine N'DIAYE

Marie-Joëlle RIHN

Roger THEVENOT

Jacques TOURNY

René TOUZOT

 

A cela s’ajoute les commissions spécifiques telles que :

Commission d'appel d'offres : La ou les commissions d’adjudication et d’appel d’offres sont composées conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales et du Code des Marchés publics.

Commission Marchés A procédure Adaptée : Il est institué une Commission MAPA, composée du Président, de trois membres titulaires et trois membres suppléants désignés en Conseil Communautaire, chargée d’émettre un avis sur le classement des offres et le choix de l’offre économiquement la plus avantageuse pour les marchés et accords-cadres de fournitures et services et de travaux compris entre 25 000 € et les seuils communautaires.

Commission Délégation de Service Public
 : La Commission de Délégation de Service Public intervient dans la procédure d’attribution des délégations de service public.
Elle délivre également un avis sur tout projet d'avenant à une convention de délégation de service public entraînant une augmentation du montant global supérieure à 5%.

Commission Consultative de Services Publics Locaux : La Commission Consultative des Services Publics Locaux (CSPL) est obligatoirement créée, dans les EPCI de plus de 50 000 habitants, pour l'ensemble des services publics qu'ils confient à un tiers par convention de délégation de service public ou qu'ils exploitent en régie dotée de l'autonomie financière.

Elle est composée :

du Président, ou son représentant, désigné par arrêté du Président,

de conseillers communautaires, désignés dans le respect du principe de la représentation proportionnelle,
de représentants d’associations locales, nommés par le Conseil Communautaire.

Commission Intercommunale d’Accessibilité aux personnes handicapées : Elle a pour objet de dresser un bilan de l’état d’accessibilité du bâti, des espaces publics, de la voirie et des transports.

Elle établit un rapport annuel présenté au Conseil Communautaire et fait toute proposition utile de nature à améliorer la mise en accessibilité de l’existant.