Les commissions

Le Conseil Communautaire a décidé de constituer neuf commissions thématiques permanentes composées d’au moins neuf et au maximum quinze conseillers communautaires titulaires et suppléants.
Chaque commission est placée sous la responsabilité du Vice-Président délégué et le Président de MBA est membre de droit de toutes les commissions.

Les réunions des commissions ne sont pas publiques, toutefois la (les) personne(s) qualifiée(s), dont la présence est souhaitée par le Président de la commission, peut/peuvent y assister.

Les commissions ont un rôle consultatif et examinent :

Les rapports retenus par le Bureau Permanent avant présentation en Conseil Communautaire, relevant de leur seul domaine de compétence,

Tout exposé ayant fait l’objet d’un avis préalable du Bureau Permanent, présenté par le Président de la commission.

Vous trouverez ci-dessous les membres qui composent chaque commission :

 

 

COMMISSIONS THEMATIQUES PERMANENTES

FINANCES, ET RESSOURCES HUMAINES

 

13 membres

Dominique DEYNOUX (VP)

Jean-François COGNARD (VP)

Yves ANDREUX

Jean-Claude FOURNET

Roger THEVENOT

Brigitte DARMEDRU

Aurélien DUTREMBLE

Philippe COMMERÇON

Patrick MONIN

Éric FAURE

Yannick VACHER

Sandra ROBIN

Catherine CARLE-VIGUIER

HURIGNY

CHAINTRE

VINZELLES

SAINT-MAURICE-DE-SATONNAY

CRECHES SUR SAONE

CHANES

MÂCON

CHEVAGNY-LES-CHEVRIERES

AZE

BERZE-LA-VILLE

ROMANECHE-THORINS

MÂCON

MÂCON

 

URBANISME – AMENAGEMENT

 

12 membres

Gérard COLON (VP)

Laurent DEBIZE

Monique DUTRAIVE

Aurélien DUTREMBLE

Françoise MAILLET

Catherine CANARD

Sandrine GAULTHIER

Daniel DELUME

Valérie BOUILLOUX

Annie GRIVOT

Eric MARECHAL

Yves DUPUIS

MÂCON

SOLOGNY

ROMANECHE-THORINS

MÂCON

HURIGNY

SAINT-AMOUR-BELLEVUE

SAINT-LAURENT-SUR-SAONE

LAIZE

CRECHES-SUR-SAONE

PERONNE

MÂCON

MÂCON

 

ÉCONOMIQUE, INNOVATION ET AMENAGEMENT NUMERIQUE

 

11 membres

Christine ROBIN (VP)

André DEWERDT

Katia CASTEIL

Sylvie MARCHANDEAU

Laurent VOISIN

Aurélien DUTREMBLE

Catherine AMARO

Marie-Claude POTTIER

Eve REY

Emilie CLERC

Alexandre VUILLOT

CHARNAY-LES-MÂCON

PRISSE

CHARNAY-LES-MACON

BUSSIERES

CHARNAY-LES-MACON

MÂCON

MÂCON

LA ROCHE VINEUSE

VERGISSON

MÂCON

MÂCON

 

HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET DEMOCRATIE PARTICIPATIVE

 

10 membres

Patrick BUHOT (VP)

Véronique-Laure VERRAEST(VP)

Sylvie OUTURQUIN

Aurélien DUTREMBLE

Brigitte GUILLAUME

Laurent CONDEMINE

Sandrine HERNANDEZ

Eve COMTET SORABELLA

Françoise BAJARD

Caroline THEVENIAUD

Marie-Claude CHEZEAU

CHARNAY-LES-MÂCON

MÂCON

CHARBONNIERES

MÂCON

LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY

PRUZILLY

BERZE-LA-VILLE

MÂCON

SANCE

MÂCON

MÂCON

 

 

 

COMMISSIONS THEMATIQUES PERMANENTES

COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS

 

12 membres

Gilles JONDET (VP)

Vincent FAGUET

Bernard DESPLAT

Claire PELLETIER

Aurélien DUTREMBLE

Robert CASENOVE

François BARRAUD

Julie CASANOVAS

René DANIEL

Philippe GENETIER

Guy RANCHIN

Nathalie GONCALVES

SANCE

SENOZAN

SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE

CHASSELAS

MÂCON

MILLY LAMARTINE

LA SALLE

SAINT-SYMPHORIEN D’ANCELLES VARENNES-LES-MACON

CHANES

VINZELLES

MÂCON

 

GRAND CYCLE DE L’EAU

 

13 membres

Hervé CARREAU (VP)

Guy MANTOUX

Bernard PILARSKI

Gilles PONCET

Aurélien DUTREMBLE

Dominique JOBARD

Bernard MARTIN

Christian PERRAUD

Joël GROSJEAN

Michel DU ROURE

Philippe GREFFET

Patricia MARTIN

Valentine RIGAUD

LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY

VARENNES-LES-MACON

SAINT-SYMPHORIEN D’ANCELLES

PRUZILLY

MÂCON

LA ROCHE VINEUSE

LEYNES

CHEVAGNY-LES-CHEVRIERES

IGE

DAVAYE

FUISSE

VERZE

MÂCON

 

MOBILITES DURABLES ET ENJEUX CLIMATIQUES

 

11 membres

Josiane CASBOLT (VP)

Claude CANNET (VP)

Frédéric LASSALAS

Gabriel SIMEON

Aurélien DUTREMBLE

Jean-Pierre PACAUD

Rida BEN SALAH

Véronique DUCLOUX

Nicolas DUTRONC

Olivier LUCAS

Jacques TOURNY

 

SAINT-AMOUR-BELLEVUE

MÂCON

IGE

MÂCON

MÂCON

PERONNE

MÂCON

LAIZE

SAINT-MAURICE-DE-SATONNAY

SAINT-VERAND

MÂCON

 

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, SPORT ET CULTURE

 

11 membres

Jacques DOUSSOT (VP)

Florence BATTARD (VP)

Véronique-Laure VERRAEST (VP)

Claude BOURDON

Aurore DUTARTRE

Aurélien DUTREMBLE

David ROLAND

Hervé REYNAUD

Jean PAYEBIEN

Patricia RAVINET

Jean-Paul BASSET

SAINT-LAURENT-SUR-SAONE

MÂCON

MÂCON

SOLUTRE

AZE

MÂCON

CHARBONNIERES

MÂCON

MÂCON

MÂCON

CHARNAY-LES-MÂCON

 

 

 

 

COMMISSIONS THEMATIQUES PERMANENTES

VITICULTURE – TOURISME

 

 

14 membres

Jean-Claude LAPIERRE (VP)

Jérome CHEVALIER (VP)

Rémy DESPLANCHES

Éric LAGRANGE

Aurélien DUTREMBLE

Fabrice LAROCHETTE

Jean-Philippe BELVILLE

Anne BROCHETTE

Françoise LARGE

Christian PETIT

Christian MULLIER

Danièle RODRIGUEZ

Daniel AUPOIL

Marylin PETERLIN-MALHERBE

 

SOLUTRE

MÂCON

BUSSIERES

FUISSE

MÂCON

CHAINTRE

MÂCON

VERGISSON

VERZE

CHASSELAS

DAVAYE

PRISSE

SAINT-VERAND

MÂCON

 

PETITE ENFANCE

 

10 membres

 

Michelle JUGNET (VP)

Nathalie CHARVET

Sandrine JAILLOUX

Evelyne PETIT

Jean-Pierre MEUNIER

Yves PIPONNIER

Virginie CHEVALIER

Aurélien DUTREMBLE

Suzanne BERGERET

Véronique LEFEUVE

SOLOGNY

SENOZAN

LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY

SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE

MILLY LAMARTINE

LA SALLE

CHARNAY-LES-MACON

MÂCON

LEYNES

MÂCON

 

 

A cela s’ajoutent les commissions spécifiques telles que :

Commission d'appel d'offres : La ou les commissions d’adjudication et d’appel d’offres sont composées conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales et du Code de la Commande Publique.

Commission Marchés A procédure Adaptée : Il est institué une Commission MAPA, composée du Président, de trois membres titulaires et trois membres suppléants désignés en Conseil Communautaire, chargée d’émettre un avis sur le classement des offres et le choix de l’offre économiquement la plus avantageuse pour les marchés et accords-cadres de fournitures et services et de travaux compris entre 25 000 € et les seuils communautaires.

Commission de Concession (Ex CDSP)
: La Commission de Concession intervient dans la procédure d’attribution des délégations de service public.
Elle délivre également un avis sur tout projet d'avenant à une convention de délégation de service public entraînant une augmentation du montant global supérieure à 5%.

Commission Consultative de Services Publics Locaux : La Commission Consultative des Services Publics Locaux (CSPL) est obligatoirement créée, dans les EPCI de plus de 50 000 habitants, pour l'ensemble des services publics qu'ils confient à un tiers par convention de délégation de service public ou qu'ils exploitent en régie dotée de l'autonomie financière.

Elle est composée :

du Président, ou son représentant, désigné par arrêté du Président,

de conseillers communautaires, désignés dans le respect du principe de la représentation proportionnelle,
de représentants d’associations locales, nommés par le Conseil Communautaire.

Commission Intercommunale d’Accessibilité aux personnes handicapées : Elle a pour objet de dresser un bilan de l’état d’accessibilité du bâti, des espaces publics, de la voirie et des transports.

Elle établit un rapport annuel présenté au Conseil Communautaire et fait toute proposition utile de nature à améliorer la mise en accessibilité de l’existant.