• Le Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 8 avril 2021(PDF)

 

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Appel

Discours début de séance

1) Assemblées :

Rapport n° 1 Désignation d’un secrétaire de séance

Rapport n° 2 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 février 2021

Rapport n° 3 Désignation d’un représentant suppléant au Conseil d’administration du collège CONDORCET et des représentants de MBA au sein des associations « France Hydrogène » et « Vélo et Territoires »

Rapport n° 4 Désignation des représentants de MBA au sein d’organismes extérieurs et de certaines commissions de MBA

Rapport n° 5 Approbation de la modification des statuts du Syndicat des Eaux du Nord de Mâcon en syndicat mixte

2) Commande publique :

Rapport n° 6 Autorisation de signer les marchés relatifs aux contrôles règlementaires et maintenance des bâtiments et matériels spécifiques

Rapport n° 7 Attribution et autorisation de signature du marché relatif au désamiantage et à la déconstruction de bâtiments de l’ancien site ESSEX à Mâcon

Rapport n° 8 Grand Cycle de l’eau - Attribution des concessions de service public de l’assainissement pour les communes de La Salle, Laizé et La Chapelle-de-Guinchay

3) Développement économique :

 

Rapport n° 9 Exonération des loyers et charges pour les sociétés GABLEO et JBL

Rapport supplémentaire : Développement Economique : Pacte Régional des Territoires pour le réabondement au fonds régional des territoires - Volet Entreprises : Principe d’une nouvelle contribution de MBA

4) Aménagement :


Rapport n°10 Approbation de la première tranche du projet Saône Digitale et du plan de financement prévisionnel

5)Habitat :

Rapport n° 11 Demandes de garanties d’emprunt d’Habitat et Humanisme pour la création de logements locatifs sociaux

6) Mobilités durables et Transition énergétique :

Rapport n° 12 Approbation de l’avenant n°11 à la Délégation de Service Public de transports urbains

Rapport n° 13 Autorisation de dépôt d’un dossier de financement pour le projet de pôle d’échange multimodal

7) Déchets ménagers et assimilés :

 

Rapport n°14 : Collecte sélective : Mise en œuvre de l’extension des consignes de tri à tous les emballages et adhésion à la démarche territoriale pilotée par le SMET71 pour la définition d’une solution de tri sur le département de Saône-et-Loire

 

8) Tourisme :

Rapport 15 : Classement de l’Office de Tourisme Communautaire – Passage de la catégorie II à la catégorie I

9) Fonds de concours :

Rapport 16 « Développement local » 2020-2026 : 2ème attribution au titre de l’année 2021

Rapport 17 « Voirie » 2020-2026 : 2ème attribution au titre de l’année 2021

Rapport 18 Mobilités durables et Transition énergétique : « Aménagements d’itinéraires cyclables » - 2ème attribution au titre de l’année 2021

11) Finances :

Finances : Adoption des comptes de gestion et comptes administratifs 2020 (Rapports 19 à 34)

Finances : Adoption des comptes de gestion et comptes administratifs 2020 (Rapports 19 à 34)

Finances : Affectations des résultats de clôture 2020 des Budgets de MBA (Rapports 35 et 36)

Rapport 37 Modification des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022

Rapport 38 Adoption des tarifs communautaires 2021 relatifs aux équipements communautaires, transports urbains, assainissement, service collecte et traitement des déchets et aires d’accueil des gens du voyage

Rapport 39 Vote des taux d’imposition 2021

Rapport 40 Vote des subventions 2021

Rapport 41 Augmentation de l’enveloppe de l’autorisation de programme n°2020-03 « renouvellement des colonnes 2020-2026 »

Rapport 42 Augmentation de l’enveloppe de l’autorisation de programme n°2020-04 « Fonds de concours 2020 développement local des communes » et modification de son règlement d’intervention

Rapport 43 Aménagement des itinéraires cyclables : Modification de répartition de l’enveloppe entre le fonds de concours aux communes et l’autorisation de programme n°2020-05 « aménagement d’itinéraires cyclables »

Rapport 44 Création de l’autorisation de programme n°2021-01 « réhabilitation des puits de captage » dans le budget annexe « eau »

Rapport 45 Création de l’autorisation de programme n°2021-02 « Priorité 1 du schéma directeur d’assainissement sur les communes de Saint-Amour-Bellevue et Chânes »

Rapport 46 Création de l’autorisation de programme n°2021-03 « Mise en séparatif des réseaux à Bussières »

Rapport 47 Création de l’autorisation de programme n°2021-04 « Construction d’une station d’épuration à Péronne »

Rapport 48 Fixation des durées d’amortissement

Rapport 49 Fixation des attributions de compensation 2021 relatives à la compétence Petite Enfance

Rapport 50 Acquisition de locaux à usage de bureaux situés Esplanade du Breuil à Mâcon

Rapport 51 Adoption du budget primitif 2021 du budget principal

Rapport 52 Adoption du budget primitif 2021 du budget annexe site d’Azé

Rapport 53 Adoption du budget primitif 2021 du budget annexe Cité d’entreprise

Rapport 54 Adoption du budget primitif 2021 du budget annexe Mobilités

Rapport 55 Adoption du budget primitif 2021 du budget annexe Déchets ménagers

Rapport 56 Adoption du budget primitif 2021 du budget annexe GEMAPI

Rapport 57 Adoption du budget primitif 2021 du budget annexe Eau

Rapport 58 Adoption du budget primitif 2021 du budget annexe Assainissement

12) Ressources Humaines :

Rapport n° 59 Actualisation du tableau des effectifs

INFORMATIONS

Grand Cycle de l’Eau : Projet d’extension de la station d’épuration (STEP) de Mâcon et des locaux de la Direction du Grand Cycle de l’Eau

Ressources Humaines : Mises à disposition individuelle d’agent entre MBA et les communes

Décisions du Président

Question orale